Contentieux - Arbitrage et Médiation
Grâce à une connaissance approfondie du système juridique marocain et des meilleures pratiques en matière de résolution des conflits, notre équipe aide ses clients à protéger leurs intérêts dans des situations contentieuses tout en explorant les solutions alternatives.
Notre équipe intervient dans le respect des réglementations et juridictions concernées.
Notre pratique du contentieux
L'équipe d'avocats spécialisée en contentieux et arbitrage en droit marocain est dirigée par une avocate forte de plus de 25 ans d’expérience. L’équipe dédiée offre une expertise de haut niveau dans la gestion des litiges complexes, qu'ils soient nationaux ou internationaux. Grâce à une connaissance approfondie du système juridique marocain et des meilleures pratiques en matière de résolution des conflits, cette équipe aide ses clients à protéger leurs intérêts dans des situations contentieuses tout en explorant les solutions alternatives, comme l'arbitrage, pour résoudre les différends de manière efficace et confidentielle.
Avant de se lancer dans un contentieux ou un arbitrage, l’équipe d'avocats procède à une analyse approfondie des risques juridiques, en évaluant les chances de succès, les coûts potentiels, et les implications stratégiques pour ses clients. Cet accompagnement est essentiel pour aider les clients à prendre des décisions éclairées et à définir la meilleure stratégie à adopter.
L’équipe privilégie toujours une approche pragmatique, cherchant à résoudre les différends de manière amiable lorsque cela est possible. Elle intervient dans les négociations pour parvenir à des accords de règlement à l'amiable, ou dans des processus de médiation, offrant ainsi une alternative efficace et souvent plus rapide que le contentieux pur.
L'exécution des décisions de justice, qu'elles soient judiciaires ou arbitrales, peut poser des défis, notamment en ce qui concerne la saisie des biens ou la reconnaissance des jugements à l'international. L’équipe est spécialisée dans la mise en œuvre des décisions, y compris dans le cadre de l'exécution des sentences arbitrales internationales, afin de s’assurer que ses clients bénéficient de la protection juridique qu’ils ont obtenue.
Types de contentieux traités
Contentieux Commercial : L’équipe prend en charge les différends entre sociétés, les conflits contractuels (retards, non-respect des engagements, etc.), ainsi que les litiges liés aux contrats commerciaux et aux transactions.
Contentieux Administratif : L'équipe défend les entreprises et particuliers face aux autorités publiques marocaines, en cas de litiges relatifs aux actes administratifs, aux décisions de l'administration fiscale ou aux règles de régulation sectorielle.
Contentieux en Droit du Travail : L’accompagnement concerne les conflits entre employeurs et salariés.
Notre pratique de l’arbitrage
En plus du contentieux, l’équipe est particulièrement reconnue pour son expertise en arbitrage, une méthode alternative de résolution des conflits qui présente de nombreux avantages, notamment en termes de confidentialité, de flexibilité et de célérité.
L’équipe a une expérience significative dans la gestion des arbitrages nationaux et internationaux, en particulier ceux régis par des conventions internationales. Elle intervient tant dans des arbitrages ad hoc que dans des arbitrages administrés par des institutions telles que la CCI (Chambre de Commerce Internationale) ou la CHMAM (Cour Hispano Marocaine d’Arbitrage et de Médiation).
L’équipe conseille ses clients dans la rédaction de clauses compromissoires, et les accompagne tout au long du processus arbitral, de la désignation des arbitres à l’exécution des sentences arbitrales, en passant par la préparation des plaidoiries et la gestion des preuves.